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Marques déposées par la société TCAT
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TE FIL SE DEPLACER AU FIL DE VOS ENVIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TE FIL SE DEPLACER AU FIL DE VOS ENVIES
TCAT, EPIC

Numéro de dépôt :
4292465
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/08/2026
TE FIL SE DEPLACER AU FIL DE VOS ENVIES de TCAT

Présentation de la marque TE FIL SE DEPLACER AU FIL DE VOS ENVIES

Déposée le 8 août 2016 par la société TCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TE FIL SE DEPLACER AU FIL DE VOS ENVIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la société TCAT domicilié(e) 20 rue aux Moines - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 340 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCAT Transports en Commun de l'agglomération Troyenne, M. GYEJACQUOT Jean-Pierre domicilié(e) 20 rue aux Moines - 10000 - TROYES - France.

La marque TE FIL SE DEPLACER AU FIL DE VOS ENVIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292465.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE FIL SE DEPLACER AU FIL DE VOS ENVIES arrivera à expiration en date du 8 août 2026.

TCAT a également déposé les autres marques suivantes : @LERTEO , ILLICO , FLEX' AGGLO IL SUFFIT DE DEMANDER!


TCAT, EPIC - 20 rue aux Moines - 10000 - TROYES - France - SIREN 780340360


TCAT Transports en Commun de l'agglomération Troyenne, M. GYEJACQUOT Jean-Pierre - 20 rue aux Moines - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

• véhicules ; appareil de locomotion terrestre ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.

• publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de materiel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.

• transport ; organisation de voyages ; information en matière de transport ; service logistique en matière de transport, location de véhicules, transport en taxi ; réservation de place de voyage.

• formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès et conférences.